Conseil Municipal de jeudi 14 décembre

• Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 14 décembre
• Délibération n° 2023/12/084 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.
• Délibération n° 2023/12/085 Rapport annuel du SIAEP sur le prix et la qualité de service de distribution d’eau potable exercice 2022.
• Délibération n° 2023/12/086 Obligation de contrôle du raccordement à l’assainissement collectif.
• Délibération n° 2023/12/087 Modification du règlement de service de l’assainissement collectif.
• Délibération n° 2023/12/088 Approbation et autorisation de signer l’avenant 2023-2026 à la Convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
• Délibération n° 2023/12/089 Convention de mutualisation pour la répartition des Certificats d’Economies d’Energies.
• Délibération n° 2023/12/090 Convention pour l’épandage agricole des boues avec M. Lebouille.
• Délibération n° 2023/12/091 Convention pour l’épandage agricole des boues avec la SCEA du Patureau.
• Délibération n° 2023/12/092 Convention pour l’épandage agricole des boues avec l’entreprise individuelle Bertrand.
• Délibération n° 2023/12/093 Convention pour l’épandage agricole des boues avec l’entreprise individuelle Crapet.
• Délibération n° 2023/12/094 Cession des parcelles H 465 et H 479 situées lieudit “Les Taureaux”.
• Délibération n° 2023/12/095 Avenant à la convention portant autorisation du domaine public pour l’exploitation d’un parc photovoltaïque.
• Délibération n° 2023/12/096 Rétrocession d’une concession.
• Délibération n° 2023/12/097 Modification des statuts du SIAEP de Cosne sur Loire.
• Délibération n° 2023/12/098 Présentation du Rapport Social Unique 2022.
• Délibération n° 2023/12/099 Ouvertures dominicales Année 2024.
• Délibération n° 2023/12/100 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement ( dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).
• Délibération n° 2023/12/101 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique.
• Délibération n° 2023/12/102 Attribution de subvention de fonctionnement supérieure à 23 000 €, pour les associations sous contrats d’objectifs ou convention.
• Délibération n° 2023/12/103 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations généralistes avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/104 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations de Sécurité et salubrité Publiques avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/105 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations d’enseignement et de formation avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/106 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/107 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations culturelles avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/108 Attributions de subventions de fonctionnement aux musée et théâtres avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/109 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations d’action sociale et de santé avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/110 Attributions de subventions de fonctionnement aux associations économiques avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/111 Attributions des enveloppes de subvention aux projets avant le vote du budget primitif 2024.
• Délibération n° 2023/12/112 Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire à l’Harmonie de Cosne.
• Délibération n° 2023/12/113 Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial.
• Délibération n° 2023/12/114 Convention de partenariat entre D’Jazz Nevers et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
• Délibération n° 2023/12/115 Convention de partenariat « Côté Jardins » entre LA MAISON – Maison de la Culture de Nevers Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
• Délibération n° 2023/12/116 Commission Communale pour l’Accessibilité – Rapport annuel 2022.
• Délibération n° 2023/12/117 Recensement de la population 2024 – Indemnités des agents recenseurs.
• Délibération n° 2023/12/118 Renouvellement de la convention Application du Droit des Sols entre la ville de COSNE-COURS¬SUR-LOIRE et la Commune de TRACY-SUR-LOIRE.
• Délibération n° 2023/12/119 Approbation du règlement de collecte des ordures ménagères et assimilés.
• Délibération n° 2023/12/120 Demande de DETR pour le projet de la Maison de Santé Pluridisciplinaire Phase 1.
• Délibération n° 2023/12/121 Motion pour le retour du centre 15 dans la Nièvre.

Conseil Municipal de jeudi 11 octobre

• Liste des délibérations du mercredi 11 octobre
• Délibération n° 2023/10/078 Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme
• Délibération n° 2023/10/079 Enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural cadastré D 801
• Délibération n° 2023/10/080 Surtaxe Eau et Assainissement 2024
• Délibération n° 2023/10/081 Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2023/10/082 Exercice 2023 – Subventions d’investissement aux associations
• Délibération n° 2023/10/083 Avis sur le projet régional de santé 2018-2028

Conseil Municipal de jeudi 21 septembre

• Liste des délibérations du jeudi 21 septembre
• Délibération n° 2023/09/068 Approbation et autorisation de signer la prorogation de l’avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville
• Délibération n° 2023/09/069 Acquisition amiable de la parcelles AV 661 située lieudit « Les Carrières »
• Délibération n° 2023/09/070 Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial
• Délibération n° 2023/09/071 Modification du tableau des effectifs
• Délibération n° 2023/09/072 Régime des astreintes
• Délibération n° 2023/09/073 Exercice 2023 – Décision modificative n°2 pour le budget principal
• Délibération n° 2023/09/074 Exercice 2023 – Décision modificative n°1 pour le budget annexe assainissement
• Délibération n° 2023/09/075 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique
• Délibération n° 2023/09/076 Convention de partenariat entre La Maison – Maison de la Culture de Nevers Agglomération et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
• Délibération n° 2023/09/077 Demande de subvention auprès de la F.F.F. pour la rénovation de l’éclairage d’honneur du stade Raphaël Giraux dans le cadre du FAFA

Conseil Municipal de jeudi 22 juin

• Liste des délibérations du jeudi 22 juin
• Délibération n° 2023/06/050 Examen des rapports annuels des délégataires
• Délibération n° 2023/06/051 Rapport d’activités de la Commission consultative des services publics locaux
• Délibération n° 2023/06/052 Définition des modalités de mise à disposition du public de la procédure de modification simplifiée du PLU visant à adapter l’OAP au projet du Futur Hôpital
• Délibération n° 2023/06/053 Vente de l’ensemble immobilier situé 26 Place du Chat
• Délibération n° 2023/06/054 Rétrocession d’une concession
• Délibération n° 2023/06/055 Réfèrent déontologue de l’élu Local
• Délibération n° 2023/06/056 Agence de Développement Economique du Bassin de Cosne-Cours-sur-Loire (ADEBCosne) – désignation des représentants
• Délibération n° 2023/06/057 Communauté de Communes Cœur de Loire – Rapport d’activité 2021
• Délibération n° 2023/06/058 Pacte de gouvernance CCCL/ville de CCSL
• Délibération n° 2023/06/059 Décision modificative – Budget de la Ville
• Délibération n° 2023/06/060 Subventions aux associations en fonctionnement et en investissement
• Délibération n° 2023/06/061 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique
• Délibération n° 2023/06/062 SIEEEN – Convention pour le versement de fonds de concours
• Délibération n° 2023/06/063 Convention de partenariat entre la FFACC – Fédération Française des Associations et Clubs de Camping-Cars et le Musée de la Loire
• Délibération n° 2023/06/064 Convention de partenariat entre la Direction Régionale SNCF TER Bourgogne Franche-Comté et le Musée de la Loire
• Délibération n° 2023/06/065 Convention de partenariat entre Gites de France Bourgogne Franche-Comté et le Musée de la Loire
• Délibération n° 2023/06/066 Chambre Régionale des Comptes Bourgogne-Franche-Comté
• Délibération n° 2023/06/067 Motion : contre l’installation d’un méthaniseur au Bois Maillard, présentée par le groupe « L’avenir avec vous »

Conseil Municipal de jeudi 9 juin

• Délibération n° 2023/06/048 Election des délégués et de leurs suppléants au sein du collège électoral qui procèdera à l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023 -COSNE-COURS-SUR-LOIRE
• Délibération n° 2023/06/049 Election des délégués et de leurs suppléants au sein du collège électoral qui procèdera à l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023 – Commune associée de COURS

Conseil Municipal de jeudi 6 avril

• Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 6 avril
• Délibération n° 2023/04/019 Convention de passage et de tréfonds au profit d’Enedis sur la parcelle 091 AL 215
• Délibération n°2023/04/020 Cession des parcelles cadastrées AB 127a et AB 129d au profit de Monsieur Perche
• Délibération n°2023/04/021 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
• Délibération n°2023/04/022 Constitution des Commissions municipales – modification
• Délibération n°2023/04/023 Exercice 2022 – Compte de gestion pour le budget principal de la Ville
• Délibération n°2023/04/024 Exercice 2022 – Compte de gestion pour le budget annexe Eau
• Délibération n°2023/04/025 Exercice 2022 – Compte de gestion pour le budget annexe Assainissement
• Délibération n°2023/04/026 Exercice 2022 – Compte de gestion pour le budget annexe STIC
• Délibération n°2023/04/027 Exercice 2022 – Compte administratif pour le budget principal de la Ville
• Délibération n°2023/04/028 Exercice 2022 – Compte administratif du budget annexe de l’eau
• Délibération n°2023/04/029 Exercice 2022 – Compte administratif du budget annexe de l’assainissement
• Délibération n°2023/04/030 Exercice 2022 – Compte administratif du budget annexe du STIC
• Délibération n°2023/04/031 Exercice 2022 – Affectation des résultats pour les budgets Ville, Eau, Assainissement et STIC
• Délibération n°2023/04/032 Exercice 2022 – Bilan des acquisitions et des cessions
• Délibération n°2023/04/033 Exercice 2022 – Rapport sur la formation des Elus
• Délibération n°2023/04/034 Exercice 2023 – Budget primitif de la Ville
• Délibération n°2023/04/035 Exercice 2023 – Budget primitif de l’Eau
• Délibération n°2023/04/036 Exercice 2023 – Budget primitif Assainissement
• Délibération n°2023/04/037 Exercice 2023 – Budget primitif pour le STIC
• Délibération n°2023/04/038 Exercice 2023 – Autorisations de programme et d’engagement et Crédits de paiement pour le budget principal et les budgets annexes
• Délibération n°2023/04/039 Fiscalité locale – Vote des taux des “impôts ménages”
• Délibération n°2023/04/040 Attribution d’aides en faveur de la transition écologique
• Délibération n°2023/04/041 Fonds façades attribution de subventions d’équipement
• Délibération n°2023/04/042 Exercice 2023 – Subventions de fonctionnement et d’équipement aux associations
• Délibération n°2023/04/043 Affectation des dépenses rentrant dans l’article 6232 “Fêtes et Cérémonies”
• Délibération n°2023/04/044 Convention de partenariat “Garçon, la Note” entre les établissements et associations et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
• Délibération n°2023/04/045 Convention de partenariat “Garçon, la Note” entre l’Union des Métiers et des Industries de l’Hôtellerie de la Nièvre et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
• Délibération n°2023/04/046 Convention de partenariat “Garçon, la Note” entre C.H.R. Boissons et la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire
• Délibération n°2023/04/047 Renouvellement de la convention Application du Droit des Sols entre la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire et la Commune de Pougny

Conseil Municipal de jeudi 23 février

• Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 23 février
• Délibération n° 2023/02/001 Signature de la Convention avec l’association CAP SAAA
• Délibération n° 2023/02/002 Convention CNPE Belleville-sur-Loire
• Délibération n° 2023/02/003 Convention de servitude pour le passage de câbles électriques sur l’aérodrome
• Délibération n° 2023/02/004 Immeuble 92 rue des Frères Gambon : application de la clause résolutoire
• Délibération n° 2023/02/005 Cession de la maison 59 rue Pierre de Coubertin cadastrée BV n°1
• Délibération n° 2023/02/006 Mise en œuvre de la procédure de recensement des chemins ruraux
• Délibération n° 2023/02/007 Présentation du Rapport Social Unique 2021
• Délibération n° 2023/02/008 Allocation forfaitaire de télétravail : revalorisation
• Délibération n° 2023/02/009 DOB – Débat d’Orientation Budgétaire
• Délibération n° 2023/02/010 Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Candidature à l’appel à projets 2023 de l’Office Français de la Biodiversité (OFB)
• Délibération n° 2023/02/011 Jumelage entre la commune de Cosne-Cours-sur-Loire et la commune d’Herentals
• Délibération n° 2023/02/012 Signature de la convention de partenariat « La Bottine/Moustache de Cosne-Cours-sur-Loire » entre la ville de Cosne-Cours-sur-Loire et SAS la French RUN »
• Délibération n° 2023/02/013 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune d’Annay
• Délibération n° 2023/02/014 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Myennes
• Délibération n° 2023/02/015 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Neuvy-sur-Loire
• Délibération n° 2023/02/016 Avenant convention Application du Droit des Sols – renouvellement adhésion commune de Saint-Père
• Délibération n° 2023/02/017 Lancement de la procédure de dissolution du syndicat intercommunal de la Nièvre pour l’aménagement de la Loire et de ses affluents (SINALA)
• Délibération n° 2023/02/018 Convention d’adhésion relative au conseil en énergie partagée entre la Ville de Cosne-Cours-sur-Loire et le SIEEEN